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Édition / publication du site
ATER
Parc d'activités La Grange Barbier
37250 MONTBAZON
Tél. : 02 47 34 09 18
Fax : 02 47 34 09 19Crédit photo : Pixabay, Fotolia, Getty Image, ATER, Shutterstock
Conception
Addictic
www.addictic.fr
RCS Tours B 498 295 039
16 rue des Montils - 37520 LA RICHE
Tél. : (+33)2 47 36 90 61HÉBERGEMENT DU SITE :
Le site www.ater.net est hébergé sur les serveurs de la société ATER, éditrice du site.
Passeport réglementaireATER est soumis à la loi sur la Sécurité Intérieure du 18 mars 2003.
ATER exerce grâce à l’autorisation n° 037-2112-09-19-20130347787 délivrée par le CNAPS, au même titre que ses dirigeants, Pascal GRECO et Olivier ORIA.
La société ATER dispose d’une déclaration auprès de la CNIL sur la gestion des données nominatives n°228570 version 1, actualisé le 14 mars 2006, conforme à la loi du 06 janvier 1978, modifiée le 06 août 2004.
Dans le cadre de la protection des données à caractère personnel, ATER a nommé un Correspondant Informatique et Libertés, au sein de la société.
ATER est en conformité avec les exigences de la Réglementation Bancaire 97-02 du 31 mars 2005 pour les banques et établissements financiers.
De même, ATER veille aux règles déontologiques autour de la déshérence de contrats d’assurance vie et de comptes bancaires.
La société ATER est assurée en responsabilité civile professionnelle auprès d’Allianz IARD contrat n° 54013011.
Respect de la vie privée et des données personnelles
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par ATER pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec ATER . Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : ATER - Parc d'Activités la Grange Barbier - 37250 Montbazon.
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